Travail de nuit et polyexposition : que faut-il évaluer dans le DUERP ?

Fiche pratique RH · Code du travail, articles L. 4121-3, L. 4121-3-1 et R. 4121-2

Quels éléments relever sur les postes de nuit ?

Décrivez les situations par unité de travail. Relevez les horaires réellement pratiqués, la durée des postes, le nombre de nuits consécutives, les rotations et les temps de récupération. Examinez aussi les tâches, les conditions d’éclairage et les autres contraintes présentes sur les mêmes postes.

L’évaluation tient compte de l’impact différencié de l’exposition aux risques selon le sexe, comme le prévoit l’article L. 4121-3. Le document unique consigne les résultats de cette évaluation. Le service de prévention et de santé au travail ainsi que le comité social et économique, lorsqu’il existe, peuvent contribuer à l’analyse.

Comment évaluer plusieurs expositions sur le même poste ?

Repérez les situations où les horaires de nuit coïncident avec d’autres expositions. Pour les personnels navigants, l’expertise de l’Anses examine notamment le travail de nuit, les décalages horaires et l’exposition aux rayonnements cosmiques. Elle relève aussi les limites des études pour distinguer les effets propres à chaque facteur.

À partir des situations recensées, examinez avec le service de prévention et de santé au travail les mesures adaptées. Selon les postes, l’INRS recommande notamment de revoir les rotations, de limiter les nuits consécutives et de prévoir des temps de récupération suffisants.

Comment une maladie hors tableau peut-elle être reconnue ?

L’article L. 461-1 du Code de la sécurité sociale permet une reconnaissance au cas par cas. Pour une maladie qui ne figure pas dans un tableau, il faut établir qu’elle a été causée essentiellement et directement par le travail habituel. Le décès ou un taux minimal d’incapacité permanente professionnelle est également requis. La caisse statue après avis du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles.

Les travaux scientifiques sur le travail de nuit éclairent la prévention collective. Pour un dossier individuel, l’examen porte sur l’historique et les conditions d’exposition de la personne concernée.