Annexes et accords
Annexe
Egalité professionnelle et salariale
En vigueur étendu dans le corpus
ANNEXE
Tableau de bord de l'égalité professionnelle et salariale
Liste des indicateurs suivis par l'observatoire prospectif des métiers,
des qualifications et de la diversité
Industrie et chimie
| INDICATEURS DE L'ÉGALITÉ professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes (en %) |
SOURCE | EXERCICE pris en compte |
|---|---|---|
| Comparaison des taux de féminisation entre le secteur marchand, les industries et les industries chimiques | INSEE | Année n ― 2 |
Conditions générales d'emploi
| INDICATEURS DE L'ÉGALITÉ professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes (en %) |
SOURCE | EXERCICE pris en compte |
|---|---|---|
| Nombre de salariés par sexe | INSEE | Année n ― 2 |
| Nombre de salariés par sexe et par catégorie socioprofesionnelle | INSEE | Année n ― 2 |
| Nombre de salariés par sexe et par coefficient | UIC | Année n ― 2 |
| Nombre de salariés par sexe et par tranche d'âge (moins de 25 ans ; de 25 à 34 ans ; de 35 à 44 ans ; de 45 à 54 ans ; 55 ans et plus) | INSEE | Année n ― 2 |
| Nombre de salariés par sexe, par catégorie socioprofessionnelle et par tranche d'âge (moins de 25 ans ; de 25 à 34 ans ; de 35 à 44 ans ; de 45 à 54 ans ; 55 ans et plus) | INSEE | Année n ― 2 |
| Nombre de salariés par sexe, par secteur et par tranche d'âge (moins de 25 ans ; de 25 à 34 ans ; de 35 à 44 ans ; de 45 à 54 ans ; 55 ans et plus) | INSEE | Année n ― 2 |
| Nombre de salariés par sexe et par durée du travail (au sens nombre de temps complet et de temps non complet) | INSEE | Année n ― 2 |
| Nombre d'entrées par sexe, par catégorie socioprofessionnelle | INSEE | Année n ― 2 |
| Nombre de sorties par sexe, par catégorie socioprofessionnelle | INSEE | Année n ― 2 |
| Nombre de salariés par sexe et par tranche d'ancienneté (< 3 ans ; 3 à < 10 ; 10 à < 15 ; 15 ans et plus) | UIC | Année n ― 2 |
Salaires et rémunérations
| INDICATEURS DE L'ÉGALITÉ professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes |
SOURCE | EXERCICE pris en compte |
|---|---|---|
| Salaires de base par sexe | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Salaires de base par sexe et par tranche d'âge (moins de 25 ans ; de 25 à 34 ans ; de 35 à 44 ans ; de 45 à 54 ans ; 55 ans et plus) | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Salaires de base par sexe et par tranche d'ancienneté (< 3 ans ; 3 à < 10 ; 10 à < 15 ; 15 ans et plus) | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Salaires de base par sexe et par taille d'établissement (< 20 salariés ; 20 à < 50 ; 50 à < 250 ; 250 à < 500 ; 500 salariés et plus) | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Salaires de base par sexe et par avenant | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Salaires de base par sexe et par coefficient | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Rémunérations annuelles par sexe | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Rémunérations annuelles par sexe et par tranche d'âge (moins de 25 ans ; de 25 à 34 ans ; de 35 à 44 ans ; de 45 à 54 ans ; 55 ans et plus) | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Rémunérations annuelles par sexe et par avenant | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Rémunérations annuelles par sexe et par coefficient | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Rémunérations annuelles par sexe et par tranche d'ancienneté (< 3 ans ; 3 à < 10 ; 10 à < 15 ; 15 ans et plus) | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Primes versées (hors intéressement et participation) par sexe | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Primes versées (hors intéressement et participation) par sexe et par avenant | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Primes versées (hors intéressement et participation) par sexe et par coefficient | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Primes versées (hors intéressement et participation) par sexe et par secteur | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Primes d'intéressement et de participation versées par sexe et par avenant | UIC Enquête annuelle |
Année n |
| Primes d'intéressement et de participation versées par sexe et par secteur | UIC Enquête annuelle |
Année n |
Définitions des termes utilisés dans ce chapitre :
La rémunération annuelle est le produit du salaire de base par le nombre de mensualités auquel sont ajoutées les primes mensuelles multipliées par 12 mois (primes d'ancienneté, d'organisation, de fonctions et les autres éléments fixes), ainsi que les primes de vacances, les éléments variables et exceptionnels. Les différentes composantes sont rapportées à un équivalent de 35 heures.
Le salaire de base correspond au montant brut du salaire de base du mois considéré, y compris éventuellement le complément différentiel RTT, hors heures supplémentaires et prime.
La prime d'intéressement collectif est un montant dû au titre de l'année « n » de l'intéressement collectif.
La prime de participation collective est un montant dû au titre de l'année « n » de la participation collective des salariés aux résultats de l'entreprise calculé en année pleine.
Formation
| INDICATEURS DE L'ÉGALITÉ professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes |
SOURCE | EXERCICE pris en compte |
|---|---|---|
| Nombre de périodes de professionnalisation par sexe | C2P | Année n ― 1 |
| Nombre de contrats de professionnalisation par sexe | C2P | Année n ― 1 |
| Nombre de DIF pris en charge par sexe | C2P | Année n ― 1 |
| Nombre de stagiaires, dans le cadre du plan de formation, par sexe | CEREQ | Année n ― 1 |
| Nombre de contrats d'apprentissage par sexe | CEREQ | Année n ― 1 |
