Convention collective · IDCC 0044

Industries chimiques et connexes

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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes

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Annexes et accords

Annexe

Réécriture à droit constant de la convention

En vigueur dans le corpus — extension à vérifier

Plan thématique

Préambule
Chapitre Ier. – Contrat de travail
Chapitre II. – Classifications
Chapitre III. – Rémunération, primes et indemnités
Chapitre IV. – Conditions de travail, hygiène, santé, sécurité
Chapitre V. – Innovation et mutations technologiques
Chapitre VI. – Emploi et formation professionnelle
Chapitre VII. – Durée et aménagement du temps de travail
Chapitre VIII. – Travail posté. – Travail de nuit
Chapitre IX. – Congés, jours fériés et absences
Chapitre X. – Epargne salariale et retraite complémentaire
Chapitre XI. – Institutions représentatives du personnel, droit syndical et commissions de branche
Chapitre XII. – Commissions paritaires de branche
Chapitre XIII. – Diversité et égalité professionnelle
Chapitre XIV. – Champ d'application
Chapitre XV. – Dispositions finales (dépôt, extension, révision, normativité…)

Voir cet article sur Légifrance

Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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