Convention collective · IDCC 0176

Industrie pharmaceutique

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IDCC 0176 · Industrie pharmaceutique

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Annexes et accords

Annexe

Emploi des salariés seniors

En vigueur étendu dans le corpus

Annexe 1
Diagnostic préalable de branche

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, pages 23 à 49.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250043_0000_0001.pdf/BOCC

Voir cet article sur Légifrance

Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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