Convention collective · IDCC 0176
Industrie pharmaceutique
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0176 · Industrie pharmaceutique
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Classifications et salaires
Groupes I à VI
Lire l’articleClassifications et salaires
Groupes VII à IX
Lire l’articleClassifications et salaires
Objet — Article 1er
Lire l’articleClassifications et salaires
Objectif des actions — Article 2
Lire l’articleClassifications et salaires
Nombre et qualité des participants — Article 3
Lire l’articleClassifications et salaires
Prise en charge des salaires et frais de transport — Article 4
Lire l’articleClassifications et salaires
Durée et calendrier des actions — Article 5
Lire l’articleClassifications et salaires
Programme des actions — Article 6
Lire l’articleClassifications et salaires
Diffusion du dossier participant — Article 7
Lire l’articleClassifications et salaires
Moyens complémentaires — Article 8
Lire l’articleClassifications et salaires
Formalités — Article 9
Lire l’articleClassifications et salaires · Projet de plan d’accompagnement des partenaires sociaux
Mise en place des accords collectifs du 28 juin 1994 — Article 10
Lire l’articleRévision de la structure de la convention
Préambule
Lire l’articleRévision de la structure de la convention
Clauses générales — Article 1er
Lire l’articleRévision de la structure de la convention
Clauses générales — Article 2
Lire l’articleRévision de la structure de la convention
Clauses générales — Article 3
Lire l’articleRévision de la structure de la convention
Clauses générales — Article 4
Lire l’articleRévision de la structure de la convention
Clauses générales — Article 5
Lire l’articleRévision de la structure de la convention
Clauses générales — Article 6
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0176.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.