Régime de participation facultatif pour les entreprises de moins de 50 salariés · Titre 2 Dispositions sur la mise en place d'un régime de participation dans les entreprises de moins de 50 salariés de l'industrie pharmaceutique
Convention collective · IDCC 0176
Industrie pharmaceutique
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0176 · Industrie pharmaceutique
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Régime de participation facultatif pour les entreprises de moins de 50 salariés · Titre 2 Dispositions sur la mise en place d'un régime de participation dans les entreprises de moins de 50 salariés de l'industrie pharmaceutique
Décision unilatérale sur l'instauration d'un régime de participation au sein de l'entreprise — Article 3.2
Lire l’articleRégime de participation facultatif pour les entreprises de moins de 50 salariés · Titre 2 Dispositions sur la mise en place d'un régime de participation dans les entreprises de moins de 50 salariés de l'industrie pharmaceutique
Décision unilatérale sur l'instauration d'un régime de participation au sein de l'entreprise — Article 4
Lire l’articleRégime de participation facultatif pour les entreprises de moins de 50 salariés · Titre 2 Dispositions sur la mise en place d'un régime de participation dans les entreprises de moins de 50 salariés de l'industrie pharmaceutique
Décision unilatérale sur l'instauration d'un régime de participation au sein de l'entreprise — Article 5
Lire l’articleRégime de participation facultatif pour les entreprises de moins de 50 salariés · Titre 2 Dispositions sur la mise en place d'un régime de participation dans les entreprises de moins de 50 salariés de l'industrie pharmaceutique
Décision unilatérale sur l'instauration d'un régime de participation au sein de l'entreprise — Article 6
Lire l’articleRégime de participation facultatif pour les entreprises de moins de 50 salariés · Titre 2 Dispositions sur la mise en place d'un régime de participation dans les entreprises de moins de 50 salariés de l'industrie pharmaceutique
Décision unilatérale sur l'instauration d'un régime de participation au sein de l'entreprise — Article 7
Lire l’articleRégime de participation facultatif pour les entreprises de moins de 50 salariés · Titre 2 Dispositions sur la mise en place d'un régime de participation dans les entreprises de moins de 50 salariés de l'industrie pharmaceutique
Décision unilatérale sur l'instauration d'un régime de participation au sein de l'entreprise — Article 8.1
Lire l’articleRégime de participation facultatif pour les entreprises de moins de 50 salariés · Titre 2 Dispositions sur la mise en place d'un régime de participation dans les entreprises de moins de 50 salariés de l'industrie pharmaceutique
Décision unilatérale sur l'instauration d'un régime de participation au sein de l'entreprise — Article 8.2
Lire l’articleRégime de prévoyance
Préambule
Lire l’articleRégime de prévoyance — Article 1er
Lire l’articleRégime de prévoyance — Article 2
Lire l’articleRégime de prévoyance — Article 3
Lire l’articleRégime de prévoyance — Article 4
Lire l’articleRégime de prévoyance — Article 5
Lire l’articleRégime frais de soins de santé des anciens salariés
Préambule
Lire l’articleRégime frais de soins de santé des anciens salariés — Article 1er
Lire l’articleRégime frais de soins de santé des anciens salariés — Article 2
Lire l’articleRégime frais de soins de santé des anciens salariés — Article 3
Lire l’articleRégime frais de soins de santé des anciens salariés — Article 4
Lire l’articleRégime frais de soins de santé des anciens salariés — Article 5
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0176.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.