Convention collective · IDCC 0275
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IDCC 0275 · Transport aérien : personnel au sol
← Retour au sommaire du texteAnnexes et accords
Régime de prévoyance décès
En vigueur étendu dans le corpus
Convention d'assurance avec l'organisme recommandé
(Tableau non reproduit, consultable sur le site www.légifrance.gouv.fr, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives)
https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/CCO_20100016_0016_0026.pdf/BOCC
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
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