Annexes et accords
Annexe
Métiers exposés à des risques ergonomiques
En vigueur étendu dans le corpus
Annexe 1
Données statistiques des AT et des MP
(Document non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)
https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250004_0000_0001.pdf/BOCC
CNO – Activités de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie et glaces artisanales.
(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)
https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250004_0000_0001.pdf/BOCC

