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Convention collective · IDCC 1043

Gardiens, concierges et employés d'immeubles

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IDCC 1043 · Gardiens, concierges et employés d'immeubles

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Annexes et accords

Secrétariat de la commission paritaire (Alpes-Maritimes) — Article 1er

En vigueur dans le corpus — extension à vérifier


Le dernier alinéa de l'article 1er de l'avenant départemental n° 1 du 26 novembre 1981 est modifié comme suit :

(voir cet article)
Voir cet article sur Légifrance

Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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