Convention collective · IDCC 1351
Entreprises de prévention et de sécurité
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IDCC 1351 · Entreprises de prévention et de sécurité
Texte intégral de la convention
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Modification de l'avenant du 28 janvier 2011 (reprise de personnel) — Article 6
Lire l’articleAvenant n° 2 à l'accord du 14 décembre 2017 (stage MAC)
Préambule
Lire l’articleAvenant n° 2 à l'accord du 14 décembre 2017 (stage MAC) — Article 1er
Lire l’articleAvenant n° 2 à l'accord du 14 décembre 2017 (stage MAC) — Article 2
Lire l’articleAvenant n° 2 à l'accord du 14 décembre 2017 (stage MAC) — Article 3
Lire l’articleAvenant n° 2 à l'accord du 14 décembre 2017 (stage MAC) — Article 4
Lire l’articleAvenant n° 2 à l'accord du 14 décembre 2017 (stage MAC) — Article 5
Lire l’articleAvenant n° 2 à l'accord du 14 décembre 2017 (stage MAC) — Article 6
Lire l’articleDénonciation du SESA, du GES et du GPMSE (art. 2.5, annexe VIII)
Lire l’articleAvenant n° 3 à l'accord du 28 janvier 2011 (reprise de personnel)
Préambule
Lire l’articleAvenant n° 3 à l'accord du 28 janvier 2011 (reprise de personnel) — Article 1er
Lire l’articleAvenant n° 3 à l'accord du 28 janvier 2011 (reprise de personnel) — Article 2
Lire l’articleAvenant n° 3 à l'accord du 28 janvier 2011 (reprise de personnel) — Article 3
Lire l’articleAvenant n° 3 à l'accord du 28 janvier 2011 (reprise de personnel) — Article 4
Lire l’articleAvenant n° 3 à l'accord du 28 janvier 2011 (reprise de personnel) — Article 5
Lire l’articleAvenant n° 3 à l'accord du 28 janvier 2011 (reprise de personnel) — Article 6
Lire l’articleDurée minimale d'une période de travail
Préambule
Lire l’articleDurée minimale d'une période de travail — Article 1er
Lire l’articleDurée minimale d'une période de travail — Article 2
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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