Annexe V : Agents de maîtrise
Convention collective · IDCC 1351
Entreprises de prévention et de sécurité
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IDCC 1351 · Entreprises de prévention et de sécurité
Texte intégral de la convention
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Annexe V : Agents de maîtrise
Délai-congé — Article 8 (1)
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Départ à la retraite — Article 9
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Domaine d'application — Article 1er
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Contrat de travail — Article 2
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Période d'essai — Article 3
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Délégation de responsabilité — Article 4
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Déplacements professionnels — Article 5
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Changement de résidence — Article 6
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Congé annuel supplémentaire payé — Article 7
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Maladie ou accident — Article 8
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Délai-congé — Article 9 (1)
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Départ à la retraite — Article 10
Lire l’articleAnnexe VI : Cadres
Organisation du travail — Article 11
Lire l’articleAnnexe VII : Prévoyance collective · Avenant du 10 juin 2002 relatif à la prévoyance collective
Préambule
Lire l’articleAnnexe VII : Prévoyance collective
Avenant du 10 juin 2002 relatif à la prévoyance collective — Article 2
Lire l’articleAnnexe VII : Prévoyance collective
Avenant du 10 juin 2002 relatif à la prévoyance collective — Article 3
Lire l’articleAnnexe VII : Prévoyance collective
Avenant du 10 juin 2002 relatif à la prévoyance collective — Article 4
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Avenant du 10 juin 2002 relatif à la prévoyance collective — Article 5
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Avenant du 10 juin 2002 relatif à la prévoyance collective — Article 6
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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