Durée et aménagement du temps de travail
Convention collective · IDCC 1351
Entreprises de prévention et de sécurité
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IDCC 1351 · Entreprises de prévention et de sécurité
Texte intégral de la convention
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Durée et aménagement du temps de travail
Congés payés — Article 5
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Modalités de décompte des heures supplémentaires et de paiement — Article 6 (1)
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Bilan d'application — Article 7
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Durée — Article 8 (1)
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Révision — Article 9 (1)
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Entrée en vigueur — Article 10
Lire l’articleFormation professionnelle, Conseil de perfectionnement de l'A.N.F.O.R.S.
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Constitution — Article 1er
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Composition — Article 2
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Durée — Article 3
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Attributions — Article 4
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Réunions — Article 5
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Bilans — Article 6
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Règlement intérieur — Article 7
Lire l’articleMise en oeuvre des formations en alternance — Article Préambule
Lire l’articleMise en oeuvre des formations en alternance — Article 1er
Lire l’articleMise en oeuvre des formations en alternance — Article 2
Lire l’articleMise en oeuvre des formations en alternance — Article 3
Lire l’articleMise en oeuvre des formations en alternance — Article 4
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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