Certificats de qualification professionnelle · Chapitre IV : Conséquences de l'obtention d'un CQP
Convention collective · IDCC 1404
Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)
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IDCC 1404 · Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)
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Certificats de qualification professionnelle · Chapitre IV : Conséquences de l'obtention d'un CQP
Degrés de qualification professionnelle acquis par CQP — Article 9
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle · Chapitre VI : Attributions de la commission nationale paritaire professionnelle de l'emploi
Modification de l'article 29 de la convention collective — Article 12
Lire l’articleCertificats de qualification professionnelle · Chapitre VII : Application de l'accord
Entrée en vigueur — Article 13
Lire l’articleExtension de la garantie décès aux salariés paris en préretraite — Article Préambule
Lire l’articleExtension de la garantie décès aux salariés paris en préretraite
Salariés bénéficiaires — Article 1er
Lire l’articleExtension de la garantie décès aux salariés paris en préretraite
Contrepartie d'embauche — Article 2
Lire l’articleExtension de la garantie décès aux salariés paris en préretraite
Indemnité de départ — Article 3
Lire l’articleDurée, l'aménagement et la réduction du temps de travail
Préambule
Lire l’articleDurée, l'aménagement et la réduction du temps de travail
IV. - DISPOSITIONS DIVERSES
Lire l’articleDurée, l'aménagement et la réduction du temps de travail
V. - CHAMP D'APPLICATION
Lire l’articleMutualisation du risque maladie-accident
Lire l’articleDurée, aménagement et réduction du temps de travail
Préambule
Lire l’articleDurée, aménagement et réduction du temps de travail · Première partie : Adaptation et aménagement conventionnel de la durée du temps de travail en application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998
I. - Dispositions générales
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Principes généraux — Article 1er
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Durée du travail — Article 2
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Durées maximales de travail — Article 3
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Périodes de repos — Article 4
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Heures supplémentaires — Article 5
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II. - Mise en place de la durée légale du travail de 35 heures et organisation du travail
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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