Convention collective · IDCC 1404
Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)
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IDCC 1404 · Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)
Texte intégral de la convention
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Avenant à l'accord du 14 avril 2020 (Covid-19)
Préambule
Lire l’articleAvenant à l'accord du 14 avril 2020 (Covid-19) — Article 1er
Lire l’articleAvenant à l'accord du 14 avril 2020 (Covid-19) — Article 2
Lire l’articleTemps choisi (entreprises de moins de 50 salariés)
Préambule
Lire l’articleTemps choisi (entreprises de moins de 50 salariés) — Article 1er
Lire l’articleTemps choisi (entreprises de moins de 50 salariés) — Article 2
Lire l’articleDispositif « Pro-A »
Préambule
Lire l’articleDispositif « Pro-A » — Article 1er
Lire l’articleDispositif « Pro-A » — Article 2
Lire l’articleDispositif « Pro-A » — Article 3
Lire l’articleDispositif « Pro-A » — Article 4
Lire l’articleDispositif « Pro-A » — Article 5
Lire l’articleDispositif « Pro-A » — Article 6
Lire l’articleDispositif « Pro-A » — Article 7
Lire l’articleDispositif « Pro-A » — Article 8
Lire l’articleAnnexes
Annexe 1 Liste des documents permettant l'identification des besoins de diplômes éligibles au dispositif « Pro-A »
Lire l’articleDispositif « Pro-A » · Annexes
Annexe 2 Liste des certifications éligibles à la « Pro-A » dans la branche SDLM
Lire l’articleFormation professionnelle
Préambule
Lire l’articleFormation professionnelle — Article 1er
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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