Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)

ARTT

Modification de l'article 8 de la première partie de l'accord : du 22 janvier 1999 — Article 3

ARTT

Modification de l'article 14 modifié par l'avenant n° 3 : du 20 décembre 2000 de l'accord du 22 janvier 1999 — Article 4

ARTT

Modification de l'article 10 de l'avenant n° 3 du 20 décembre 2000 à l'accord du 22 janvier 1999 relatif au forfait annuel en jours — Article 5

ARTT

Champ d'application du présent avenant — Article 6

ARTT

Dépôt de l'accord — Article 7

Formation à la prévention des risques liés à l'amiante

Formation à la prévention des risques liés à l'amiante

Annexe

Indemnité de départ à la retraite

Indemnité de départ à la retraite — Article 1er

Indemnité de départ à la retraite — Article 2

Indemnité de départ à la retraite

Champ d'application — Article 3

Indemnité de départ à la retraite

Mise en oeuvre — Article 4

Indemnité de départ à la retraite

Dépôt — Article 5

Création de l'observatoire des métiers et des qualifications

Création de l'observatoire des métiers et des qualifications

Composition et fonctionnement de l'observatoire — Article 1er

Création de l'observatoire des métiers et des qualifications

Missions de l'observatoire — Article 2

Création de l'observatoire des métiers et des qualifications

Dispositions diverses — Article 3

Fonction tutorale

Fonction tutorale

Tutorat — Article 1er

Fonction tutorale

Désignation du tuteur — Article 2