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Convention collective · IDCC 1404
Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)
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IDCC 1404 · Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)
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Préparation et formation du tuteur — Article 4
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Champ d'application — Article 5
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Effet — Article 6
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Autres dispositions — Article 7
Lire l’articleAvenant n° 5 du 19 janvier 2006 relatif à l'ARTT
Préambule
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Heures supplémentaires — Article 1er
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Impérativité de l'avenant — Article 2
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Champ d'application du présent avenant — Article 3
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Dépôt de l'accord — Article 4
Lire l’articleOrganisation du temps de travail. - Temps choisi
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Préambule
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Principe — Article 1er
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Limites au temps choisi — Article 2
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Modalités de mise en place du temps choisi — Article 3
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Indemnisation du travail effectué en temps choisi — Article 4
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Impérativité de l'accord — Article 5
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Champ d'application du présent accord — Article 6
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Dépôt de l'accord — Article 7
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Annexe
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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