Convention collective · IDCC 1404
Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)
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IDCC 1404 · Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)
Texte intégral de la convention
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Titre VI. - Clauses spécifiques aux salariés cadres
Chapitre VI.1. - Clauses de portée générale — Article 6.10
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Chapitre VI.2. - Conclusion du contrat de travail à durée indéterminée — Article 6.20
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Chapitre VI.2. - Conclusion du contrat de travail à durée indéterminée — Article 6.21
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Chapitre VI.3 Vie du contrat de travail — Article 6.30
Lire l’articleTitre VI. - Clauses spécifiques aux salariés cadres
Chapitre VI.3 Vie du contrat de travail — Article 6.31.1
Lire l’articleTitre VI. - Clauses spécifiques aux salariés cadres
Chapitre VI.4 Suspension du contrat de travail en cas de maladie ou d'accident — Article 6.40.1
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Chapitre VI.4 Suspension du contrat de travail en cas de maladie ou d'accident — Article 6.40.2
Lire l’articleTitre VI. - Clauses spécifiques aux salariés cadres
Chapitre VI.5 Cessation du contrat de travail — Article 6.50
Lire l’articleTitre VI. - Clauses spécifiques aux salariés cadres
Chapitre VI.5 Cessation du contrat de travail — Article 6.50.1
Lire l’articleTitre VI. - Clauses spécifiques aux salariés cadres
Chapitre VI.5 Cessation du contrat de travail — Article 6.51
Lire l’articleTitre VII Formation professionnelle et emploi
Lire l’articleTitre VII Formation professionnelle et emploi
Chapitre VII.1 Formation professionnelle — Article 7.10
Lire l’articleTitre VII Formation professionnelle et emploi
Chapitre VII.1 Formation professionnelle — Article 7.11.1
Lire l’articleTitre VII Formation professionnelle et emploi
Chapitre VII.1 Formation professionnelle — Article 7.11.2
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Chapitre VII.1 Formation professionnelle — Article 7.12
Lire l’articleTitre VII Formation professionnelle et emploi
Chapitre VII.1 Formation professionnelle — Article 7.13.1
Lire l’articleTitre VII Formation professionnelle et emploi
Chapitre VII.1 Formation professionnelle — Article 7.13.2
Lire l’articleTitre VII Formation professionnelle et emploi
Chapitre VII.1 Formation professionnelle — Article 7.13.3
Lire l’articleTitre VII Formation professionnelle et emploi
Chapitre VII.1 Formation professionnelle — Article 7.13.4
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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