Titre VII Formation professionnelle et emploi
Convention collective · IDCC 1404
Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1404 · Maintenance, distribution et location de matériels (SDLM)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Titre VII Formation professionnelle et emploi
Chapitre VII.2 Emploi — Article 7.21.5
Lire l’articleTitre VII Formation professionnelle et emploi
Chapitre VII.2 Emploi — Article 7.21.6
Lire l’articleTitre VIII Retraite et prévoyance
Lire l’articleTitre VIII Retraite et prévoyance
Chapitre VIII.1 Régime obligatoire de retraite complémentaire — Article 8.10
Lire l’articleTitre VIII Retraite et prévoyance
Chapitre VIII.1 Régime obligatoire de retraite complémentaire — Article 8.11
Lire l’articleTitre VIII Retraite et prévoyance
Chapitre VIII.2 Régime de prévoyance
Lire l’articleTitre VIII Retraite et prévoyance
Chapitre VIII.2 Régime de prévoyance — Article 8.20
Lire l’articleTitre VIII Retraite et prévoyance
Chapitre VIII.2 Régime de prévoyance — Article 8.21
Lire l’articleTitre IX Clauses particulières
Lire l’articleTitre IX Clauses particulières
Chapitre IX.1 Clauses diverses — Article 9.10
Lire l’articleTitre IX Clauses particulières
Chapitre IX.1 Clauses diverses — Article 9.20
Lire l’articleTitre X Clauses transitoires et finales
Chapitre X.0 Conséquences de la prise d'effet de la convention collective nationale révisée
Lire l’articleTitre X Clauses transitoires et finales
Chapitre X.1 Difficultés liées au passage de l'ancienne convention collective nationale à la version révisée
Lire l’articleTitre X Clauses transitoires et finales
Chapitre X.2 Questions liées à l'application de la convention collective nationale révisée
Lire l’articleTitre X Clauses transitoires et finales
Chapitre X.3 Entrée en vigueur de la convention collective révisée
Lire l’articleDocuments joints
Document 1
Lire l’articleDocuments joints
Document 2
Lire l’articleDocuments joints
Document 3
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1404.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.