Convention collective · IDCC 1516
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IDCC 1516 · Organismes de formation
← Retour au sommaire du texteAnnexes et accords
Prévoyance
En vigueur étendu dans le corpus
Le présent avenant a pour objet la modification du premier paragraphe de l'article 3.6 de l'accord de prévoyance du 3 juillet 1992 de la convention collective nationale des organismes de formation.
Il a été convenu ce qui suit :
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
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