Annexes et accords
Commissions paritaires
En vigueur étendu dans le corpus
Vu la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels en son article 24,
Convention collective · IDCC 1516
Organismes de formation
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IDCC 1516 · Organismes de formation
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