Convention collective · IDCC 1516
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IDCC 1516 · Organismes de formation
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En vigueur étendu dans le corpus
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de sa date de signature.
Il peut être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales.
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
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