Convention collective · IDCC 1516

Organismes de formation

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IDCC 1516 · Organismes de formation

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Annexes et accords

Annexe

Réécriture à droit constant de l'article 14

En vigueur étendu dans le corpus

Annexe 1

Exemple schématique à titre indicatif

(Schéma non reproduit, consultable en ligne sur le site www.legifrance.gouv.fr, rubrique « Publications officielles » « Bulletins officiels des conventions collectives », pages 18 et 19.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20230045_0000_0004.pdf/BOCC

Voir cet article sur Légifrance

Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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