Convention collective · IDCC 1516

Organismes de formation

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IDCC 1516 · Organismes de formation

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Annexes et accords

Préambule

Reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

En vigueur étendu dans le corpus


Le présent avenant a pour objet de réviser les dispositions de l'accord du 25 novembre 2021 relatif à la reconversion ou à la promotion par alternance (dit « Pro-A ») conclu au sein de la convention collective nationale de la branche des organismes de formation du 10 juin 1988 et de mettre à jour la liste des formations éligibles à la Pro-A.

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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