Texte de base
Annexes
Chapitre IX Temps de travail
En vigueur étendu dans le corpus
Les annexes jointes au présent chapitre le sont à titre informatif et les entreprises pourront adopter des supports différents ou les adapter sans avoir l'obligation de conclure des accords spécifiques pour cela.
1. Aménagement du temps de travail sur l'année : exemple de programme prévisionnel annuel de travail.
2. Aménagement du temps de travail sur l'année : exemple de document de décompte du temps de travail effectif.
3. Forfait annuel en jours : exemple de planning prévisionnel.
4. Forfait annuel en jours : exemple de document de décompte des jours travaillés.
5. Forfait annuel en jours : exemple de compte rendu d'entretien sur la charge de travail.
6. Forfait annuel en jours : exemple de document de suivi du forfait.
