Création du CQPI « Vendeur conseil en magasin »
Convention collective · IDCC 1517
Commerces de détail non alimentaires
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IDCC 1517 · Commerces de détail non alimentaires
Texte intégral de la convention
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Création du CQPI « Vendeur conseil en magasin »
Diagnostic préalable et étude d'opportunité — Article 11
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Diagnostic préalable et étude d'opportunité — Article 12
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Annexe
Lire l’articleRégime complémentaire
Lire l’articleModernisation du dialogue social et création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation
Préambule
Lire l’articleModernisation du dialogue social et création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation
Titre Ier Modification du Chapitre Ier – « Clauses Générales » de la convention collective nationale des commerces de détails non alimentaires
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Titre II Dispositions finales
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle
Titre Ier Champ d'application, observatoire prospectif des métiers et des qualifications, commission et section paritaire de la branche — Article 1er
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle
Titre Ier Champ d'application, observatoire prospectif des métiers et des qualifications, commission et section paritaire de la branche — Article 2
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle
Titre Ier Champ d'application, observatoire prospectif des métiers et des qualifications, commission et section paritaire de la branche — Article 3
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle
Titre II Plan de formation de l'entreprise — Article 4
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle
Titre II Plan de formation de l'entreprise — Article 5
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle
Titre III Contrat et période de professionnalisation
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle · Titre III Contrat et période de professionnalisation
Sous-titre Ier Modalités d'application communes aux deux dispositifs — Article 6
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle · Titre III Contrat et période de professionnalisation
Sous-titre Ier Modalités d'application communes aux deux dispositifs — Article 7
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle · Titre III Contrat et période de professionnalisation
Sous-titre Ier Modalités d'application communes aux deux dispositifs — Article 8
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle · Titre III Contrat et période de professionnalisation
Sous-titre Ier Modalités d'application communes aux deux dispositifs — Article 9
Lire l’articlePriorités et objectifs de la formation professionnelle · Titre III Contrat et période de professionnalisation
Sous-titre II Modalités relatives au contrat de professionnalisation — Article 10
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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