Commerces de détail non alimentaires

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre II : Les différentes formes de réduction du temps de travail

Délai de prévenance — Article 2.1

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre II : Les différentes formes de réduction du temps de travail

Option 1.- Réduction de la durée journalière de travail — Article 2.2

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre II : Les différentes formes de réduction du temps de travail

Option 2.- Réduction de la durée hebdomadaire de travail — Article 2.3

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre II : Les différentes formes de réduction du temps de travail

Option 3.- Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos supplémentaires par période de 4 semaines — Article 2.4

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre II : Les différentes formes de réduction du temps de travail

Option 4.- Réduction sous forme de jours de repos dans le cadre annuel — Article 2.5

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre III : Cadres : modalités d'organisation du temps de travail des cadres

Cadres dirigeants — Article 3.1

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre III : Cadres : modalités d'organisation du temps de travail des cadres

Cadres autonomes — Article 3.2

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre III : Cadres : modalités d'organisation du temps de travail des cadres

Cadres intégrés — Article 3.3

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre V : Heures supplémentaires

Modalités — Article 5.1

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre VI : Circonstances exceptionnelles

Définition — Article 6

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

Chapitre VII : Mesures favorisant l'égalité des hommes et des femmes — Article 7

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre VIII : Incidences de la réduction du temps de travail

Rémunération — Article 8

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre II : Suivi et durée de l'accord

Commission nationale de suivi du présent accord — Article 9

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre II : Suivi et durée de l'accord

Durée de l'accord — Article 10

ARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre II : Suivi et durée de l'accord

Dépôt et extension — Article 11

Adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de commerces de détail non alimentaires Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Classifications des emplois Accord du 5 juin 2008

Préambule

Classifications des emplois Accord du 5 juin 2008

Champ d'application — Article 1er

Classifications des emplois Accord du 5 juin 2008

Hiérarchie de la grille des emplois — Article 2

Classifications des emplois Accord du 5 juin 2008

Système des critères classants — Article 3