Convention collective · IDCC 1517
Commerces de détail non alimentaires
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IDCC 1517 · Commerces de détail non alimentaires
Texte intégral de la convention
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Extension du champ d'application aux commerçants spécialisés en produits de la vape — Article 5
Lire l’articleExtension du champ d'application aux commerçants spécialisés en produits de la vape — Article 6
Lire l’articleAvenant n° 7 à l'accord du 22 juin 2015 (complémentaire santé)
Préambule
Lire l’articleAvenant n° 7 à l'accord du 22 juin 2015 (complémentaire santé) — Article 1er
Lire l’articleAvenant n° 7 à l'accord du 22 juin 2015 (complémentaire santé) — Article 2
Lire l’articleAvenant n° 7 à l'accord du 22 juin 2015 (complémentaire santé) — Article 3
Lire l’articleAvenant n° 7 à l'accord du 22 juin 2015 (complémentaire santé) — Article 4
Lire l’articleAvenant n° 7 à l'accord du 22 juin 2015 (complémentaire santé) — Article 5
Lire l’articleAvenant n° 7 à l'accord du 22 juin 2015 (complémentaire santé) — Article 6
Lire l’articleAvenant n° 7 à l'accord du 22 juin 2015 (complémentaire santé)
Annexe
Lire l’articleMesures temporaires prises dans le domaine de la formation des salariés (Covid-19)
Préambule
Lire l’articleMesures temporaires prises dans le domaine de la formation des salariés (Covid-19) — Article 1er
Lire l’articleMesures temporaires prises dans le domaine de la formation des salariés (Covid-19) — Article 2
Lire l’articleMesures temporaires prises dans le domaine de la formation des salariés (Covid-19) — Article 3
Lire l’articleComplémentaire frais de santé
Préambule
Lire l’articleComplémentaire frais de santé — Article 1er
Lire l’articleComplémentaire frais de santé — Article 2
Lire l’articleComplémentaire frais de santé — Article 3
Lire l’articleActivité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
Préambule
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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