Activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
Convention collective · IDCC 1517
Commerces de détail non alimentaires
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IDCC 1517 · Commerces de détail non alimentaires
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Activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
Titre Ier Mise en œuvre du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi par la voie d'un document homologué — Article 1er
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Titre Ier Mise en œuvre du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi par la voie d'un document homologué — Article 2
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Titre II Dispositions diverses : durée, extension, révision et dénonciation — Article 3
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Titre II Dispositions diverses : durée, extension, révision et dénonciation — Article 4
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Titre II Dispositions diverses : durée, extension, révision et dénonciation — Article 5
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Titre II Dispositions diverses : durée, extension, révision et dénonciation — Article 6
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Titre II Dispositions diverses : durée, extension, révision et dénonciation — Article 7
Lire l’articleActivité réduite pour le maintien en emploi (ARME) · Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement
Préambule
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Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement — Article 1er
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Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement — Article 2
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Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement — Article 3
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Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement — Article 4
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Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement — Article 5
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Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement — Article 6
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Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement — Article 7
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Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement — Article 8
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Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement — Article 9
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Annexe : Trame-type de document unilatéral de l'entreprise ou de l'établissement — Article 10
Lire l’articleRectificatif à l'avenant n° 7 du 9 juillet 2020 (régime complémentaire santé)
Préambule
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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