Chapitre IX Temps de travail
Convention collective · IDCC 1517
Commerces de détail non alimentaires
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IDCC 1517 · Commerces de détail non alimentaires
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Chapitre IX Temps de travail
Titre II Conventions de forfait annuel en jours — Article 14
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Titre III Travail à temps partiel
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Annexes
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Annexe 1
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Annexe 2
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Annexe 3
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Annexe 4
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Annexe 5
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Annexe 6
Lire l’articleChapitre X Emploi des personnes en situation de handicap
Lire l’articleChapitre X Emploi des personnes en situation de handicap — Article 1er
Lire l’articleChapitre X Emploi des personnes en situation de handicap — Article 2
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Lire l’articleChapitre X Emploi des personnes en situation de handicap — Article 5
Lire l’articleChapitre X Emploi des personnes en situation de handicap — Article 6
Lire l’articleChapitre XI Modalités d'organisation et de fonctionnement de la formation professionnelle tout au long de la vie — Article 1er
Lire l’articleChapitre XI Modalités d'organisation et de fonctionnement de la formation professionnelle tout au long de la vie
Titre Ier Observatoire prospectif des métiers et des qualifications de la branche — Article 2
Lire l’articleChapitre XI Modalités d'organisation et de fonctionnement de la formation professionnelle tout au long de la vie
Titre II Plan de formation de l'entreprise — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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