Emploi des seniors
Convention collective · IDCC 1517
Commerces de détail non alimentaires
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IDCC 1517 · Commerces de détail non alimentaires
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Emploi des seniors
Préambule — Article 3
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Préambule — Article 4
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Préambule — Article 5
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Préambule — Article 6
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Dispositions finales — Article 7
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Dispositions finales — Article 8
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Dispositions finales — Article 9
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Dispositions finales — Article 10
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Préambule
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Diagnostic préalable et étude d'opportunité
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Diagnostic préalable et étude d'opportunité — Article 1er
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Diagnostic préalable et étude d'opportunité — Article 2
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Diagnostic préalable et étude d'opportunité — Article 3
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Diagnostic préalable et étude d'opportunité — Article 4
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Diagnostic préalable et étude d'opportunité — Article 5
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Diagnostic préalable et étude d'opportunité — Article 6
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Diagnostic préalable et étude d'opportunité — Article 7
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Diagnostic préalable et étude d'opportunité — Article 8
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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