Adhésion des entreprises relevant de la fédération des détaillants en maroquinerie et voyage (FNDMV) au FORCO
Convention collective · IDCC 1517
Commerces de détail non alimentaires
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IDCC 1517 · Commerces de détail non alimentaires
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Adhésion des entreprises relevant de la fédération des détaillants en maroquinerie et voyage (FNDMV) au FORCO
Champ d'application — Article 2
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Ressources de la section — Article 3
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Organismes collecteurs — Article 4
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Création d'une CPNE — Article 5
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Durée de l'accord — Article 6
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Application — Article 7
Lire l’articleInstitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle — Article 1er
Lire l’articleInstitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle — Article 2
Lire l’articleInstitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle — Article 3
Lire l’articleInstitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle — Article 4
Lire l’articleInstitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle — Article 5
Lire l’articleInstitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle — Article 6
Lire l’articleInstitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle — Article 7
Lire l’articleARTT Accord du 5 septembre 2003
Préambule
Lire l’articleARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre Ier : Réduction du temps de travail
Mise en œuvre de la réduction du temps de travail — Article 1.1
Lire l’articleARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre Ier : Réduction du temps de travail
Définition du temps de travail effectif au sein de la branche — Article 1.2
Lire l’articleARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre Ier : Réduction du temps de travail
Définition de la demi-journée. — Article 1.3
Lire l’articleARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail · Chapitre Ier : Réduction du temps de travail
Contrôle de la durée du travail effectif. — Article 1.4
Lire l’articleARTT Accord du 5 septembre 2003 · Titre Ier : Dispositions relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
Chapitre II : Les différentes formes de réduction du temps de travail
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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