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Convention collective · IDCC 1518

Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)

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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)

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Annexes et accords

Modification d'articles de la convention collective Avenant n° 91 du 7 septembre 2005 — Article 1

En vigueur étendu dans le corpus


L'alinéa 5 de l'article 3.1.1 du titre III de la convention collective de l'animation est supprimé.

(Voir cet article).
Voir cet article sur Légifrance

Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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