Annexes et accords
Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective (Annexe II) — Article 1er
En vigueur étendu dans le corpus
L'annexe II de la convention collective de l'animation est abrogée.
Convention collective · IDCC 1518
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IDCC 1518 · Éducation, culture, loisirs et animation au service des territoires (ÉCLAT)
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En vigueur étendu dans le corpus
L'annexe II de la convention collective de l'animation est abrogée.
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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