Actualisation de trois CQP
Convention collective · IDCC 1527
Immobilier : administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers
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IDCC 1527 · Immobilier : administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers
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Actualisation de trois CQP
Annexes
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Annexes
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Annexes
Lire l’articlePrime d'ancienneté (art. 36 de la CCN) — Article 1er
Lire l’articlePrime d'ancienneté (art. 36 de la CCN) — Article 2
Lire l’articlePrime d'ancienneté (art. 36 de la CCN) — Article 3
Lire l’articleRégimes prévoyance et remboursements de frais de santé
Note explicative
Lire l’articleRégimes prévoyance et remboursements de frais de santé
Préambule
Lire l’articleRégimes prévoyance et remboursements de frais de santé
I. Article 26 « Régime de prévoyance et de remboursement de frais de santé »
Lire l’articleRégimes prévoyance et remboursements de frais de santé
II. Annexe III « Régime de prévoyance et de remboursement de frais de santé »
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III. Entrée en vigueur. Formalités de dépôt
Lire l’articleRégimes prévoyance et remboursements de frais de santé · Annexe : Commission paritaire de suivi (CPS)
Règlement intérieur — Article 1er
Lire l’articleRégimes prévoyance et remboursements de frais de santé · Annexe : Commission paritaire de suivi (CPS)
Règlement intérieur — Article 2.1
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Règlement intérieur — Article 2.2
Lire l’articleRégimes prévoyance et remboursements de frais de santé · Annexe : Commission paritaire de suivi (CPS)
Règlement intérieur — Article 2.3
Lire l’articleRégimes prévoyance et remboursements de frais de santé · Annexe : Commission paritaire de suivi (CPS)
Règlement intérieur — Article 3
Lire l’articleRégimes prévoyance et remboursements de frais de santé · Annexe : Commission paritaire de suivi (CPS)
Règlement intérieur — Article 4
Lire l’articleAnnexe I Actualisation de la grille de classification des postes de travail et des qualifications professionnelles
Préambule
Lire l’articleAnnexe I Actualisation de la grille de classification des postes de travail et des qualifications professionnelles — Article 1er
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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