Avenant n° 20 relatif à l'ARTT · Chapitre Ier : Aménagement et réduction du temps de travail
Convention collective · IDCC 1527
Immobilier : administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers
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IDCC 1527 · Immobilier : administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers
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Avenant n° 20 relatif à l'ARTT · Chapitre Ier : Aménagement et réduction du temps de travail
Aménagement individualisé des temps de travail — Article 7
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Chapitre II : Dispositions relatives à l'encadrement
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Forfait annuel sur la base d'une référence horaire — Article 8
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Forfait reposant sur un décompte annuel en journées — Article 9 (1)
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Cadres dirigeants — Article 10
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Durée de l'accord — Article 11
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Entrée en vigueur et régime juridique — Article 12
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Commission nationale de branche de suivi — Article 13
Lire l’articleModification de l'annexe I " Classification "
Lire l’articleModification de l'annexe I " Classification " — Article 1er
Lire l’articleModification de l'annexe I " Classification " — Article 2
Lire l’articleModification de l'annexe I " Classification " — Article 3
Lire l’articleAvenant relatif à l'avis de la commission d'interprétation du 17 mars 2009
Lire l’articleAvenant relatif à l'avis de la commission d'interprétation du 17 mars 2009 — Article 1er
Lire l’articleAvenant relatif à l'avis de la commission d'interprétation du 17 mars 2009 — Article 2
Lire l’articleAvenant relatif à l'avis de la commission d'interprétation du 17 mars 2009 — Article 3
Lire l’articleAvenant relatif à l'avis de la commission d'interprétation du 17 mars 2009 — Article 4
Lire l’articleAvenant relatif à l'avis de la commission d'interprétation du 17 mars 2009 — Article 5
Lire l’articleAvenant relatif à l'avis de la commission d'interprétation du 17 mars 2009 — Article 6
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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