Annexe I Classification des postes et qualifications professionnelles dans les résidences de tourisme
Convention collective · IDCC 1527
Immobilier : administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers
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IDCC 1527 · Immobilier : administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers
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Conventions de forfait jours avec modification de l'annexe « Aménagement et réduction du temps de travail »
Préambule
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Annexe : Modèle de charte unilatérale sur le droit à la déconnexion (art. L. 2242-17, 7°, du code du travail)
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Préambule
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Lire l’articleCréation de la CPPNI — Article 5
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Préambule
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Lire l’articleRefondation des CQP — Article 2
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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