Révision de l'accord du 19 septembre 2007 relatif aux CQP
Convention collective · IDCC 1996
Pharmacie d'officine
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IDCC 1996 · Pharmacie d'officine
Texte intégral de la convention
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Bonification de rémunération et CQP
Lire l’articleBonification de rémunération et CQP — Article 1er
Lire l’articleBonification de rémunération et CQP — Article 2
Lire l’articleBonification de rémunération et CQP — Article 3
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 1
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 2
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 3
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 4
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 5
Lire l’articlePrévoyance et frais de santé — Article 6
Lire l’articleAmélioration des conditions de travail
Préambule
Lire l’articleAmélioration des conditions de travail · Titre Ier. - Santé et sécurité au travail dans les entreprises officinales
Dispositions liminaires
Lire l’articleAmélioration des conditions de travail · Titre Ier. - Santé et sécurité au travail dans les entreprises officinales
Identification et prévention des risques dans les entreprises officinales — Article 1er
Lire l’articleAmélioration des conditions de travail · Titre Ier. - Santé et sécurité au travail dans les entreprises officinales
Acteurs de la santé au travail dans les entreprises officinales — Article 2
Lire l’articleAmélioration des conditions de travail · Titre Ier. - Santé et sécurité au travail dans les entreprises officinales
Services de santé au travail — Article 3
Lire l’articleAmélioration des conditions de travail · Titre II. - Prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises officinales
Stress au travail — Article 4
Lire l’articleAmélioration des conditions de travail · Titre II. - Prévention des risques psycho-sociaux dans les entreprises officinales
Harcèlement et violence au travail — Article 5
Lire l’articleAmélioration des conditions de travail
Titre III. - Accès et maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (TH) dans les entreprises officinales
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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