Réduction du temps de travail
Convention collective · IDCC 1996
Pharmacie d'officine
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IDCC 1996 · Pharmacie d'officine
Texte intégral de la convention
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Procès-verbal relatif à un avis de la CNPI sur la prime d'ancienneté
Lire l’articleAvis de la CNPI sur l'indemnité de réduction du temps de travail (IRTT)
Lire l’articleChèques-vacances
Préambule
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Entreprises et salariés concernés — Article 1er
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Modalités de financement du chèque-vacances — Article 2
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Exonération des charges sociales — Article 3
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Suivi de l'accord — Article 4
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Entrée en vigueur — Article 5
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Annexe
Lire l’articleCongés payés annuels
Lire l’articleCongés payés annuels — Article 1
Lire l’articleCongés payés annuels — Article 2
Lire l’articleCongés payés annuels — Article 3
Lire l’articleCongés payés annuels — Article 4
Lire l’articleTemps de travail et salaires
Lire l’articleTemps de travail et salaires — Article 1
Lire l’articleTemps de travail et salaires — Article 2
Lire l’articleTemps de travail et salaires — Article 3
Lire l’articleTemps de travail et salaires — Article 4
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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