Annexes et accords
Annexe
Non-discrimination par l'âge et l'emploi des seniors
En vigueur étendu dans le corpus
ANNEXE I
Rapport annuel de branche sur l'emploi des seniors
a) Structure des effectifs par âge et par sexe
1. Pyramide des effectifs par sexe et par classes d'âge de 5 ans.
b) Effectifs par classes d'âge : 45-49 ans, 50-54 ans et plus de 55 ans
1. Structure des effectifs rémunérés par catégories professionnelles.
2. Structure des effectifs rémunérés par famille de métiers (1) et par catégories professionnelles.
c) Temps partiel par classes d'âge : 45-49 ans, 50-54 ans et plus de 55 ans
1. Structure des effectifs à temps partiel par catégories professionnelles (sans durée de travail).
d) Embauches par classes d'âge : 45-49 ans, 50-54 ans et plus de 55 ans
1. Structure des embauches par catégories professionnelles.
2. Structure des embauches par famille de métiers (1) et par catégories professionnelles.
e) Promotions des salariés de 45 ans et plus
1. Evolution dans le temps du taux de promotion.
f) Formation des salariés de 45 ans et plus
1. Nombre de salariés ayant bénéficié d'une période de professionnalisation.
2. Nombre total de périodes de professionnalisation prises en charge par l'OPCA et nombre d'entreprises ayant conclu des périodes.
3. Durées des périodes de professionnalisation prises en charge par l'OPCA par famille de métiers (1).
g) Départs
Structure des départs par famille de métiers et catégories professionnelles par classes d'âge : 45-49 ans, 50-54 ans et plus de 55 ans.
Ventilation des fins d'activité professionnelle par famille de métiers (1) selon les 3 classes d'âge suivantes : moins de 60 ans, 60-61 ans, 62 ans et plus.
(1) Cf. annexe II.
