Formation continue - observatoire et professionnalisation · Titre V : Financements mutualisés
Convention collective · IDCC 2120
Banque
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Formation continue - observatoire et professionnalisation · Titre V : Financements mutualisés
Composition du conseil d'administration de l'OPCA — Article 22
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Rôle du conseil d'administration de l'OPCA — Article 23
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Modalités de contrôle de gestion — Article 24
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Sort des actions en cours lors de l'entrée en vigueur du présent accord — Article 25
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Financement des contrats de professionnalisation — Article 26
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Financement des périodes de professionnalisation — Article 27
Lire l’articleFormation continue - observatoire et professionnalisation · Titre VI : Dispositions transitoires et dispositions finales
Caractéristique et suivi de l'accord — Article 28
Lire l’articleFormation continue - observatoire et professionnalisation · Titre VI : Dispositions transitoires et dispositions finales
Accord sur les objectifs et moyens de la formation professionnelle des salarié du 5 juillet 2000 — Article 29
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Durée de l'accord — Article 30
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Liste des diplômes
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OPCA-Banques Liste des CFA
Lire l’articleSalaires à compter du 1er février 2005 et indemnité de départ à la retraite
Accord salarial 2005 (1) — Article 1
Lire l’articleSalaires à compter du 1er février 2005 et indemnité de départ à la retraite · Accord salarial 2005 (1)
Garantie salariale individuelle — Article 2
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Indemnité de départ à la retraite — Article 3
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Durée de l'accord — Article 4
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Préambule
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Champ d'application — Article 1
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Objet — Article 2
Lire l’articleRetraites professionnelles · Chapitre Ier : Dispositions communes
Compléments bancaires — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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