Avenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR rendement solidaire ". · TITRE V : Modifications, liquidation et contestations
Convention collective · IDCC 2120
Banque
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2120 · Banque
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Avenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR rendement solidaire ". · TITRE V : Modifications, liquidation et contestations
Contestation, compétence. — Article 26
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI)
Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ".
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE Ier : Identification
Dénomination. — Article 1er
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE Ier : Identification
Objet. — Article 2
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE Ier : Identification
Orientation de la gestion. — Article 3
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE Ier : Identification
Mécanisme garantissant la liquidité des titres de l'entreprise non admis aux négociations sur un marché réglementé. — Article 4
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE Ier : Identification
Durée du fonds. — Article 5
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE II : Les acteurs du fonds
La société de gestion. — Article 6
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE II : Les acteurs du fonds
Le dépositaire. — Article 7
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE II : Les acteurs du fonds
Le teneur de compte conservateur des parts du fonds. — Article 8
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE II : Les acteurs du fonds
Le conseil de surveillance. — Article 9
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE II : Les acteurs du fonds
Le contrôleur légal des comptes. — Article 10
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE III : Fonctionnement et frais du fonds
Les parts. — Article 11
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE III : Fonctionnement et frais du fonds
Valeur liquidative. — Article 12
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE III : Fonctionnement et frais du fonds
Revenus. — Article 13
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE III : Fonctionnement et frais du fonds
Souscription. — Article 14
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE III : Fonctionnement et frais du fonds
Rachat. — Article 15
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE III : Fonctionnement et frais du fonds
Prix d'émission et de rachat. — Article 16
Lire l’articleAvenant modifiant l'accord du 7 juillet 2003 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI) · Règlement du FCPE " Fructi ISR équilibre ". · TITRE III : Fonctionnement et frais du fonds
Frais de fonctionnement et de gestion du fonds. — Article 17
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2120.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.