ARTT · Chapitre II : Dispositions spécifiques aux cadres
Convention collective · IDCC 2120
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ARTT · Chapitre II : Dispositions spécifiques aux cadres
Dispositions spécifiques aux cadres autonomes — Article 6
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Chapitre III : Modulation
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Données économiques et sociales — Article 7 (1)
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Activités concernées — Article 8
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Période de décompte de l'horaire. — Article 9 (1)
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Programme indicatif de la répartition de la durée du travail — Article 10
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Délai de prévenance des changements d'horaire — Article 11
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Contrat à durée déterminée et travail temporaire — Article 12
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Conditions de recours au chômage partiel pour les heures qui ne sont pas prises en compte dans la modulation — Article 13
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Rémunération — Article 14
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Droits à la rémunération et au repos compensateur des salariés n'ayant pas travaillé pendant la totalité de l'année de référence — Article 15
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Commission paritaire de validation — Article 16
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Chapitre IV : Compte épargne-temps
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Ouverture du compte épargne-temps — Article 17
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Alimentation du compte épargne-temps — Article 18
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Utilisation du compte — Article 19
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Indemnisation du congé — Article 20
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Conditions de retour à l'issue d'un congé de longue durée hormis un congé de fin de carrière — Article 21
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Renonciation à l'utilisation des droits à congés — Article 22
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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