ARTT · Chapitre IV : Compte épargne-temps
Convention collective · IDCC 2120
Banque
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Cadres autonomes (art. L. 212-15-3 du code du travail)
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Modulation Commission paritaire de validation
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Exposé des motifs
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Champ et durée d'application — Article 1
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Chapitre Ier : Sécurité
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Elaboration de procédures — Article 2
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Gestion des encaisses et agences sans caisse — Article 3
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Marquage des billets — Article 3 BIS
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Alimentation des automates — Article 4
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Gestion du stockage des pièces et des billets — Article 5
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Transport et transfert de fonds — Article 6
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Assistance en cas d'agression — Article 7
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Information et formation à la sécurité — Article 8
Lire l’articlePassage à l'euro · Chapitre Ier : Sécurité
Activités privées de surveillance et de gardiennage — Article 9
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Sécurité juridique — Article 10
Lire l’articlePassage à l'euro · Chapitre II : Organisation et conditions de travail
Plan de charge et communication — Article 11
Lire l’articlePassage à l'euro · Chapitre II : Organisation et conditions de travail
Nature des tâches — Article 12
Lire l’articlePassage à l'euro · Chapitre II : Organisation et conditions de travail
Renforts d'effectifs — Article 13
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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