Passage à l'euro · Chapitre II : Organisation et conditions de travail
Convention collective · IDCC 2120
Banque
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Passage à l'euro · Chapitre III : Dérogations concernant le temps de travail pour la préparation du passage à l'euro
Dérogations administratives — Article 15
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Durée maximale quotidienne du temps de travail — Article 16
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Repos quotidien minimal — Article 17
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Contingent annuel d'heures supplémentaires — Article 18
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Heures supplémentaires et repos compensateur — Article 19
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Repos hebdomadaire — Article 20
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Garanties et contreparties légales et professionnelles — Article 21
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Mesures d'entreprise — Article 22
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Application — Article 23
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Adaptation — Article 24
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Bilan — Article 25
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Accord-cadre sur la sécurité des agences bancaires du 25 mars 1996 Article 4 Assistance au personnel ayant subi l'agression
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Code du travail - Section VI : Manutention des charges (Décret n° 92-958 du 3 septembre 1992)
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Référentiel des activités professionnelles
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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