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Convention collective · IDCC 2216

Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire

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IDCC 2216 · Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire

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Annexes et accords

TITRE V : Durée et organisation du temps de travail — Article 4

Temps de travail et travail partiel

En vigueur étendu dans le corpus

Article 5.7
Dispositions spécifiques au personnel d'encadrement
et à certains salariés itinérants

(voir cet article)
Voir cet article sur Légifrance

Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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