Convention collective · IDCC 2511

Sport

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IDCC 2511 · Sport

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Annexes et accords

Contributions formation — Article 4

En vigueur étendu dans le corpus

Les dispositions du présent avenant révisent pour partie l'article 8.6.1 de la convention collective nationale du sport, les articles 8.6.2 et 8.7 de la convention collective nationale du sport ainsi que l'avenant n° 83 du 24 juin 2013 non étendu.

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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