Convention collective · IDCC 2511

Sport

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IDCC 2511 · Sport

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Annexes et accords

Annexe

Régime conventionnel frais de santé

En vigueur étendu dans le corpus

Annexe

Tableau de garanties

Régime conventionnel obligatoire

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www. journal-officiel. gouv. fr, rubrique BO Convention collective.)

http :// www. journal-officiel. gouv. fr/ publications/ bocc/ pdf/2018/0008/ boc _ 20180008 _ 0000 _ 0022. pdf

Voir cet article sur Légifrance

Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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