Convention collective · IDCC 2511

Sport

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IDCC 2511 · Sport

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Annexes et accords

CQP « Animateur de tennis de table/Moniteur de tennis de table » — Article 1er

En vigueur étendu dans le corpus

Dans la liste prévue par l'article 5 de l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005, les dispositions relatives au CQP « Animateur de tennis de table/Moniteur de tennis de table » prévues aux avenants n° 53 et n° 114 à la CCNS, des 15 décembre 2010 et 18 novembre 2016, sont remplacées par les dispositions suivantes :

Titre du CQP Classification conventionnelle Prérogatives et limites d'exercice
Animateur de tennis de table Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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