Convention collective · IDCC 2511

Sport

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IDCC 2511 · Sport

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Annexes et accords

Modification de l'accord paritaire du 28 septembre 2023 — Article 1er

En vigueur étendu dans le corpus

Dans le titre de l'accord du 28 septembre 2023, son préambule et son article 1er, les termes « d'administrateur de structure sportive » sont remplacés par les termes « de chargé de développement d'une structure sportive associative ».

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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