Annexes et accords
Préambule
Titre à finalité professionnelle « Technicien territorial de basket-ball »
En vigueur étendu dans le corpus
Afin de répondre à l'ensemble des enjeux de professionnalisation du secteur du basket-ball et de compléter opportunément la filière de certification de cette discipline, les partenaires sociaux créent un titre à finalité professionnelle de technicien territorial de basket-ball.

